6 décembre 2022

L’an deux mille vingt-deux, le six décembre à 19 h, le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni à la salle des fêtes en séance publique sous la présidence de Monsieur Eric FRANCOIS, Maire.

PRESENTS :

Mmes MALABEUF N, CAZIER, WOCHOL

MM. DELMAS, FRANCOIS, LANGLET, MALABEUF C, PAUX

EXCUSES :   

ABSENTS : MM. CADET, COUTURIER, GRIMAUX

Secrétaire de Séance : Mme Nicole MALABEUF

Convocation du 29/11/2022        

APAVE

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que l’APAVE Nord Ouest SAS va désormais se scinder en 2 groupes. A compter du 1^er janvier 2023, les contrats de la commune seront donc repris par l’APAVE exploitation France. Le Conseil autorise donc le Maire à signer les avenants correspondants.

PROVISIONS

Le Maire explique au membres du Conseil que dorénavant il est nécessaire de prévoir des provisions au budget afin de pallier aux créances douteuses qui ne pourraient être encaissées. La méthode n°2 avec un pourcentage par année de dépréciation est donc choisie.

Une décision modificative est votée.

QUESTIONS DIVERSES

* Le Maire informe le Conseil de la proposition de l’Union Sportive de Ham afin d’organiser une course cycliste le 16 avril prochain. Le Conseil Municipal décide de ne pas donner suite, la course qui a eu lieu n’ayant pas remporté un grand succès auprès des habitants.